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Suite à la propagation de la COVID-19, le club BSE 31 - Toulouse Métropole a été dans l'obligation de suspendre l'ensemble de ses cours à compter du lundi 16 mars.

Le dé-confinement a permis à quelques cours de reprendre fin mai en extérieur, et tout récemment à l’intérieur dans le respect des règles édictées par le Ministère de la Jeunesse et des Sports.

La plupart des disciplines pratiquées font partie des disciplines de contact (judo, karaté, aïkido, …). Seules à ce jour, ne sont autorisées que les activités sans contact.

De plus, les protocoles de reprise dans les dojos sont très stricts (désinfection avant et après chaque cours, …). Ainsi la plupart des dojos municipaux ne pouvant pas mettre en place ces protocoles sanitaires, la Mairie de Toulouse a décidé de les laisser fermés (Montaudran, Maison des Arts Martiaux, …).

Au travers de ces différentes activités l’association BSE 31 - Toulouse Métropole est créatrice de lien social. Tout au long de cette crise les professeurs ont su maintenir ce lien grâce à différents supports (mail, facebook, …).

Afin de soutenir ses professeurs salariés, le club BSE 31 - Toulouse Métropole à continuer de payer normalement ces douze salariés tout au long de cette crise sanitaire.

Un certain nombre d’entre vous s’interroge sur un remboursement éventuelle des séances non effectuées, nous avons donc interrogé la Fédération Française des Clubs Omnisports (FFCO). BSE 31 - Toulouse Métropole étant un club omnisports, cette fédération est notre tutrice en matière juridique.

Question posée :

Avons-nous une obligation de rembourser les adhérents pour les cours non maintenus dans le cadre du Corona Virus - Covid 19 ?

Voici la réponse qui nous a été retournée par le Service Juridique :

La cotisation est une somme d'argent versée par les membres pour contribuer au fonctionnement de l'organisme ou association.

Le versement d’une cotisation signifie l’adhésion au projet associatif et non une «avance» sur des services attendus (il ne s’agit pas d’une prestation de services de l’Association).

Par conséquent, un adhérent ne paye pas uniquement pour pratiquer «son» sport, mais il contribue à l’ensemble du fonctionnement de l’Association.

Le montant des cotisations, leur périodicité et l’échéance des versements sont fixés par les statuts.

Les statuts ou le règlement intérieur peuvent prévoir, pour certains motifs (déménagement, décès, perte de revenus, ...), un remboursement partiel ou total des cotisations. Si rien n'est prévu, le cotisant ne peut réclamer aucun remboursement.

En conclusion, à moins que vos statuts et/ou le Règlement Intérieur ne prévoient la possibilité d’un remboursement de la cotisation, les adhérents ne pourront exiger celui-ci au motif que les installations sont fermées.

Nous attirons aussi votre attention sur le fait que si le club venait à accepter la demande d’un adhérent, il conviendra de donner une réponse positive à l’ensemble des adhérents afin d’éviter toute discrimination.

Pour répondre à cette attente, en son dernier Conseil d' Administration, le BSE 31 - Toulouse Métropole, dans le cadre de la nouvelle saison 2020-2021, pour les licenciés et licenciées, toutes sections confondues, qui renouvelleront leur inscription, il a été voté à l'unanimité et acté un avoir de **30€00** sur la cotisation annuelle.

Afin d’avoir une vision sur la prochaine saison merci de nous indiquer, sur le doodle que vous avez reçu, si vous envisagez ou non de vous réinscrire.

Pour les réinscriptions en baby (enfants nés en 2015, 2016) merci d’envoyer un mail à contact@bse31.com en indiquant le nom, prénom de l’enfant et l’horaire choisi (Rappel : les places en baby sont limités à 25 par cours).

Nous vous enverrons un mail mi-août pour vous tenir informer de l’évolution de la situation, en espérons pouvoir reprendre les cours normalement début septembre.

N'oubliez pas qu'en vous protégeant, vous protégerez aussi toutes les personnes qui vous sont chères.

Passez de bonnes vacances et dans l'attente de se retrouver tous et toutes, début septembre pour de nouvelles aventures sportives.

Pierre CANAL

Président du BSE31

PS: Pour ceux et celles qui ont passés des commandes de photos, vous pouvez venir les récupérer au Bureau de notre administration :

Maison des Arts Martiaux

Chemin Cassaing

31500 - Toulouse

de 10h00 à 13h00 jusqu’au 15 juillet (excepté le 3 juillet).

INFORMATIONS